Guide pratique des documents techniques types fréquemment sollicités en phase d’étude G1 PGC

Un plan de situation du terrain

Il situe votre terrain sur le territoire communal.

Vous pouvez utiliser un extrait de carte routière, une carte IGN ou un plan cadastral si le projet se situe dans le village.

Ce document doit comporter :

• l’orientation –

indication du Nord

• la localisation du terrain

• les points de vue à partir desquels les photos jointes au dossier ont été prises

• une échelle :

plan IGN

– 1/12500 ème ou 1/25000 ème plan cadastal,

– 1/1000 ème,

• le nom des voies desservant le terrain (cf.plan cadastral)

Nous vous conseillons de situer votre terrain sur les deux représentations : la carte IGN et le plan cadastral.

Pour faciliter la lecture du document, vous pouvez ajouter une échelle graphique.

plan de situation du terrain

Un plan de situation du terrain

Il situe votre terrain sur le territoire communal.

Vous pouvez utiliser un extrait de carte routière, une carte IGN ou un plan cadastral si le projet se situe dans le village.

Ce document doit comporter :

• l’orientation –

indication du Nord

• la localisation du terrain

• les points de vue à partir desquels les photos jointes au dossier ont été prises

• une échelle :

plan IGN

– 1/12500 ème ou 1/25000 ème plan cadastal,

– 1/1000 ème,

• le nom des voies desservant le terrain (cf.plan cadastral)

Nous vous conseillons de situer votre terrain sur les deux représentations : la carte IGN et le plan cadastral.

Pour faciliter la lecture du document, vous pouvez ajouter une échelle graphique.

Plan cadastral

Une esquisse du projet

Une ou des photographies de l’état actuel du site à étudier

Les conditions d’accès au site.

Les investigations géotechniques nécessitent de pouvoir intervenir sur site avec du matériel d’investigation. les routes et pistes d’accès existantes doivent permettre d’acheminer ce matériel sur l’emprise du projet à construire ou réaliser. A défaut, toute prestation complémentaire pour créer ces accès fera l’objet d’une proposition spécifique.

L’acceptation de la proposition d’étude équivaut sauf mention contraire du client à la validation des accès pour le matériel d’investigation.

Tout défaut effectif d’accès machine sur l’ensemble de la parcelle à sonder et du projet, non signalé lors de la signature de la proposition et donnant lieu au déplacement de l’équipe de forage sur chantier sans pouvoir effectuer investigations géotechniques, sondages et essais prévus donnera lieu à la facturation d’un forfait défini dans nos conditions générales.